L adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe si cle

Titre : L adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe si cle
Auteur : Franck Roumy
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061798026
Libération : 1998

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Aux yeux des juristes romains, l'adoption était avant tout un mode d'acquisition de la puissance paternelle : un moyen parmi d'autres mis entre les mains du tout-puissant paterfamilias pour régler le sort de son patrimoine ou des cultes familiaux. De l'antique modèle, la législation française contemporaine garde toujours trace à travers une adoption simple utilisée surtout, il y a peu encore, pour assurer la transmission d'un nom et d'un patrimoine. A côté de l'épave, récupérée depuis à d'autres fins, c'est cependant imposée une institution nouvelle, l'adoption plénière, dont les finalités font aujourd'hui ébranlées à leur tour par divers moyens de procréation assistée tendant à redonner une certaine primauté aux liens du sang. A plus d'un titre, le discours des juristes médiévaux relatif à l'adoption éclaire ces mouvements de balancier du droit contemporain. S'appuyant sur l'héritage romain, mais tributaires aussi d'autres traditions -germanique et chrétienne -, les romanistes et les canonistes ne sont en effet attachés à reconstruire entièrement le droit de l'adoption en prenant pour modèle la procréation dans le mariage. Procédant d'un droit considéré comme divin, cette dernière incarnait en effet à leurs yeux une " nature " qu'était censée limiter l'adoption. Les contraintes posées à l'exercice de ce qu'ils considéraient comme une fiction juridique paralysaient partiellement l'utilisation des anciennes règles romaines mais ouvraient aussi la voie à l'élaboration de l'institution qui a finit aujourd'hui par s'imposer : une adoption dont le but premier n'est pas l'intérêt de l'adoptant mais celui de l'adopté.

Unnaturally French

Titre : Unnaturally French
Auteur : Peter Sahlins
Éditeur : Cornell University Press
ISBN-13 : 0801488397
Libération : 2004-01-01

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In his rich and learned new book about the naturalization of foreigners, Peter Sahlins offers an unusual and unexpected contribution to the histories of immigration, nationality, and citizenship in France and Europe. Through a study of foreign citizens, Sahlins discovers and documents a premodern world of legal citizenship, its juridical and administrative fictions, and its social practices. Telling the story of naturalization from the sixteenth to the early nineteenth centuries, Unnaturally French offers an original interpretation of the continuities and ruptures of absolutist and modern citizenship, in the process challenging the historiographical centrality of the French Revolution.Unnaturally French is a brilliant synthesis of social, legal, and political history. At its core are the tens of thousands of foreign citizens whose exhaustively researched social identities and geographic origins are presented here for the first time. Sahlins makes a signal contribution to the legal history of nationality in his comprehensive account of the theory, procedure, and practice of naturalization. In his political history of the making and unmaking of the French absolute monarchy, Sahlins considers the shifting policies toward immigrants, foreign citizens, and state membership.Sahlins argues that the absolute citizen, exemplified in Louis XIV's attempt to tax all foreigners in 1697, gave way to new practices in the middle of the eighteenth century. This "citizenship revolution," long before 1789, produced changes in private and in political culture that led to the abolition of the distinction between foreigners and citizens. Sahlins shows how the Enlightenment and the political failure of the monarchy in France laid the foundations for the development of an exclusively political citizen, in opposition to the absolute citizen who had been above all a legal subject. The author completes his original book with a study of naturalization under Napoleon and the Bourbon Restoration. Tracing the twisted history of the foreign citizen from the Old Regime to the New, Sahlins sheds light on the continuities and ruptures of the revolutionary process, and also its consequences.

M moire sur la question depuis quand le droit romain est il connu dans les provinces des Pays bas autrichiens et depuis quand y a t il force de loi

Titre : M moire sur la question depuis quand le droit romain est il connu dans les provinces des Pays bas autrichiens et depuis quand y a t il force de loi
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : BSB:BSB10519986
Libération : 1783

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M moires sur les questions propos es par l Acad mie imp riale et royale des sciences et belles lettres de Bruxelles

Titre : M moires sur les questions propos es par l Acad mie imp riale et royale des sciences et belles lettres de Bruxelles
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000091048
Libération : 1783

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M moires couronn s et m moires des savants trangers

Titre : M moires couronn s et m moires des savants trangers
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : BSB:BSB10499136
Libération : 1847

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Histoire des communes lombardes depuis leur origine jusqu la fin du XIIIe si cle

Titre : Histoire des communes lombardes depuis leur origine jusqu la fin du XIIIe si cle
Auteur : Prosper Charles Alexander Baron de Haulleville
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044089932297
Libération : 1858

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Introduction historique au droit romain

Titre : Introduction historique au droit romain
Auteur : Alphonse Rivier
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:HW2RK3
Libération : 1872

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Du terroir au pays et la r gion

Titre : Du terroir au pays et la r gion
Auteur : Serge Dontenwill
Éditeur : Université de Saint-Etienne
ISBN-13 : 2862721174
Libération : 1997-01-01

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Droit romain tude historique sur l obligation de r parer le dommage caus par un fait illicite

Titre : Droit romain tude historique sur l obligation de r parer le dommage caus par un fait illicite
Auteur : Louis Le Sueur
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044061757274
Libération : 1887

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La Notion de l Injuria dans le tr s ancien Droit Romain

Titre : La Notion de l Injuria dans le tr s ancien Droit Romain
Auteur : Paul-Louis Huvelin
Éditeur :
ISBN-13 : BML:37001104825539
Libération : 1903

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